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Élaboration du plan de prévention RPS à l’université

mardi 14 mars 2017

Élaboration du plan de prévention RPS à l’université

Suite à l’expertise sur les risques psycho sociaux (RPS) du cabinet Cateis, un plan de prévention doit être mis en place. La CGT souhaite qu’un ou plusieurs experts indépendants participent à l’élaboration de ce plan de travail.

Nous travaillons actuellement avec d’autres organisations syndicales au CHSCT et nous souhaitons construire un projet qui rassemble le plus grand nombre. Lors du CHSCT du 13 mars les organisations syndicales ont refusé dans leur grande majorité que l’élaboration du plan de prévention se fasse uniquement avec les ressources internes de l’université et elles se sont exprimées pour que soient réunies les conditions à l’élaboration d’un plan de prévention ambitieux.

L’administration et certaines organisations syndicales ont mis en avant le seul soucis d’aller vite. Comme on dit, il ne faut pas confondre vitesse et précipitation ! Si la rapidité est certes importante, nous n’accepterons pas que ce soit au détriment d’un plan de prévention concerté, efficace et avec un regard extérieur, gage d’une certaine indépendance.

La CGT, avec la majorité des organisations syndicales, a donc voté les avis suivants :

Avis CHSCT-2017-2/3 : ordre du jour

Le CHSCT, réuni le 13 mars 2017,
- Constatant que sa demande de réunion d’un CHSCT extraordinaire, destiné à analyser les conclusions du rapport Cateis et à élaborer un plan d’action cohérent, a été repoussée à la date du 28 avril avec comme raison invoquée par la gouvernance de délais trop courts ;
- Découvrant avec surprise le point 8 de l’ordre du jour rectifié de la réunion de ce 13 mars 2017 portant création d’un groupe de travail sur le même sujet ;

Se prononce pour l’absence de toute décision de quelque nature que ce soit sur le sujet du rapport Cateis avant la tenue de la réunion du 28 avril 2017.
Il réaffirme son attachement profond à une étude sérieuse et dépassionnée du sujet, et rappelle que les avis 2017-1/1,2,3,4 présentés le 2 février 2017 ont fait l’objet d’un vote favorable à l’unanimité.

Avis CHSCT-2017-2/4 : Expert extérieur

Suite à l’avis 2017-1/3 et dans le sens des articles 55 et 5-5 du décret 82-453, le CHSCT réaffirme sa préconisation d’un accompagnement extérieur pour la mise en place d’un plan de prévention qui devrait faire suite à l’expertise sur les risques psycho-sociaux.

Lors du CHSCT du 13 mars la gouvernance a enfin annoncé qu’elle publierait prochainement sur le site de la DHSE le rapport d’expertise de Cateis. Ceci constitue un premier pas.

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