Ce navigateur ne supporte pas CSS Grid layout !

Pour un Service public national d’Enseignement supérieur et de Recherche, laïque, démocratique et émancipateur

La CGT des établissements d'Enseignement supérieur et de Recherche

Préavis de grève pour la période du 16 décembre 2019 au 4 janvier 2020

Signez nos pétitions !

Menu ☰ Je me syndique ! Éspace militant

Accueil > Syndicats > Nord-Pas-de-Calais-Picardie > Université Lille

CGT - Université de Lille

Journal de la CGT Université de Lille n°13

mercredi 4 septembre 2019

Voir la version mise en page

La CGT saisit le tribunal administratif contre les 3 jours gratuits

Après avoir mené la lutte pied à pied (information des collègues, assemblées générales, pétition, ...) contre la décision de l’employeur de nous faire travailler trois jours de plus gratuitement, sans discussions, ni compensations d’aucune sorte, la CGT a déposé le 17 juillet un recours auprès du Tribunal administratif pour faire casser cette décision, adoptée lors du Conseil d’Administration du 11 juillet. En effet, lors du CT du 1er juillet , la CGT avait demandé explicitement la consultation du CHSCT. La présidence du CT devait mettre au vote cette demande, conformément à l’article 34 du décret 2011-184 : "Le comité technique bénéficie du concours du comité d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail dans les matières relevant de sa compétence et peut le saisir de toute question.Il examine en outre les questions dont il est saisi par le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé auprès de lui". En refusant de mettre aux voix la proposition de la CGT, la présidence a contrevenu à cet article.Sur le fond, nous reprochons également à l’employeur de ne pas avoir évalué l’impact sur la santé des agents de sa décision. En cas de victoire, la CGT a demandé d’entrée que, l’Université de Lille rembourse tous les travailleurs pour le travail gratuit effectué.

La Cour des Comptes, suite et fin ?

L’employeur se cache derrière des recommandations de la Cour des comptes pour justifier ses attaques contre les travailleurs, pourtant, il refuse de diffuser les rapports de la Cour. Vos élus CGT les ont finalement obtenus, et ils n’ont pas lu les mêmes choses que le Président !

Pour ex. Université de Lille 1, la Cour des comptes dénonce "un manque de transparence important". Ce à quoi elle développe : "Le dialogue de l’université tant vers les autorités extérieures que vers les représentants du conseil d’administration et les composantes a été peu transparent. Les difficultés rencontrées par la Cour pour obtenir des informations sur la gestion de l’université sont partagées par le contrôleur budgétaire régional (CBR) qui relève le manque de transparence des données communiquées par l’université. En 2014, le CBR précise dans sa note au recteur que "Lille I est la seule université qui n’est pas en mesure de fournir sur l’ensemble d’un exercice des tableaux unifiés en terme de présentation permettant de procéder à des comparaisons et d’analyser des évolutions efficacement".
Certains parmi vous, diront : 2014 c’est loin ! , sauf que la Cour des comptes qui a rendu en juillet 2018, soutient : "Cette pratique se rencontre également vers le conseil d’administration qui ne dispose pas de l’ensemble des informations lui permettant d’approuver de manière éclairée un certain nombre de décisions présentées, en particulier sur la gestion des ressources, la santé financière de l’université ou encore le contenu des conventions à l’international (Cf. partie sur l’IAE)".

La Cour des comptes révèle "Le développement de pratiques non réglementaires à la faveur du manque de contrôle".
Elle explique : "Le processus de fiabilisation des données n’ayant pas pleinement abouti, certains services et composantes ont pris l’habitude de travailler seuls. Les services de contrôle sont jusqu’en 2017 extrêmement réduits, avec deux personnes au service d’aide au pilotage/contrôle de gestion. Aucun service d’audit interne n’existe, et ces deux personnes réalisent des audits sur demande et souvent dans l’urgence, ce qui réduit d’autant leur temps de travail au profit du pilotage et du contrôle. Malgré tout, une cartographie des risques a été dressée, mais le contrôle interne n’est pas effectif. En outre, si les indicateurs de pilotage produits sont nombreux et de qualité, ce qui a permis tardivement de dresser un bilan fiable de la situation financière et budgétaire, ils n’ont pas été exploités suffisamment par la direction au bénéfice d’une amélioration du fonctionnement de l’université. Finalement, le peu de contrôle et de transversalité accentuait l’autonomie des services et composantes, ce qui favorisait des pratiques non réglementaires".

La Cour des comptes fustige l’absence de nomination d’un directeur administratif et financier depuis 2007 :
"Avoir laissé vacant le poste de directeur des affaires financières durant plus de dix années relève de l’erreur de jugement".

La CGT alerte tous les travailleurs de l’Université de Lille sur le fait que des dysfonctionnements budgétaires sont un préjudice aussi bien pour les travailleurs et les usagers des services publics que pour les prestataires extérieurs. Les liens avec le monde socio-économique sont, en théorie, un élément important de la stratégie de l’Université de Lille. Pourtant l’ex.Université Lille 1 a sans doute mis un certain nombre de petites entreprises en difficulté, ces dernières n’ayant certainement pas suffisamment de trésorerie pour supporter des retards de paiement trop longs. "En 2015, 34 % des dépenses de l’exercice ont été payées au-delà de 30 jours, soit 1,9 M€ sur 5,5 M€, avec un délai moyen de paiement pour ces factures de 63 jours. Le contrôle de gestion de l’Université a produit un état mesurant la durée moyenne du crédit fournisseur, qui permettait d’avoir au moins une idée de la performance de l’université à payer plus ou moins rapidement ses fournisseurs. Entre 2015 et 2016, il est passé de 50,8 jours à 19 jours, en raison du nettoyage des flux SIFAC pour préparer la bascule GBCP au 1er janvier 2017". "Cette nette amélioration montre le manque de pilotage de l’exécution financière au cours des années précédentes". A Lille 2 aussi, le délai légal de paiement des factures était régulièrement dépassé. C’est ainsi que la seule indemnité forfaitaire prévue par la réglementation a coûté un million d’euros à l’université. A cela il faut encore ajouter les intérêts moratoires. "Un suivi du délai de paiement doit impérativement être mis en place, en distinguant le délai imputable aux services de l’ordonnateur de celui relevant du service facturier, puis de l’agence comptable. L’agent comptable aurait dû suivre les délais de paiement afin de régler les intérêts moratoires des fournisseurs, sans qu’ils aient à les réclamer, conformément à l’article 7 du décret du 13 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique". A l’occasion de la fusion, nous avons tous pu constater les difficultés dans lesquelles a été mis la Direction des affaires financières, certains fournisseurs et certains collègues contraints de faire l’interface.

A ex. Université de Lille 1 comme à ex. Université de Lille 2, le manque de contrôle des régies est pointé par la Cour des Comptes. De 2011 à 2015, 5 contrôles ont été effectués à l’ex. Université de Lille 2 alors qu’il aurait fallu en réaliser 73. C’est semble-t-il un problème récurent dans cet établissement.

Alors que, entre 2011 et 2015, certains budgets explosaient à l’ex. Université Lille 2, on peut se demander ce qu’il en est aujourd’hui. Les frais de réception y avaient augmenté de 31%, ceux de publicité de 40%. Alors que l’Université de Lille entame un plan de redressement, qu’en sera-t-il de la maîtrise de ces budgets ?

Toc, Toc. C’est la justice !
Certains se demandent parmi vous, tout cela pourquoi au final, puisque la Cour des comptes n’émet que des avis. Sachez que si la Cour des comptes a relevé sur les exercices 2011 à 2016, "la qualité comptable" de l’ex. Université Lille 3, des agents comptables ont été poursuivis par le Procureur général (Arrêt n°S2019-1033) sur les exercices 2011 à 2015 car "les comptables publics sont personnellement et pécuniairement responsables [...] du paiement des dépenses" et que leur "responsabilité personnelle et pécuniaire [...] se trouve engagée [...] dès lors qu’une dépense a été irrégulièrement payée". L’arrêt pointe plusieurs faits comme une prime d’intéressement à la recherche au profit de l’agent comptable à laquelle il ne pouvait prétendre. Le versement d’une prime de formation continue à plusieurs agents, dont l’agent comptable lui-même, alors que le paiement n’est possible pour des activités exercées "au-delà de leurs obligations statutaires de service" ou "en dehors de leur activité principale". Le paiement de vacations à l’agent comptable et au directeur général des services, auquel ils ne pouvaient prétendre.
Du coup, à la CGT on se pose des questions ! Si la Cour des comptes a pointé des choses similaires pour l’ex. Université de Lille 1 dans son rapport. Est-ce que cela signifie qu’un arrêt similaire sera pris pour ex-Lille 1 ? Et à Lille 2 ?
Alors la CGT s’est renseignée auprès de la Cour des comptes et informe les travailleurs de l’Université de Lille que des procédures sont en cours pour ces deux ex. universités, dont l’une a d’ailleurs fait l’objet en juillet 2019 d’un prononcé d’arrêt. Il sera mis en ligne prochainement sur le site internet de la Cour des comptes.

L’arrêt concernant ex.Lille 3 est consultable ici

Intégration des personnels de la COMUE dans l’Université de Lille

Suite à la dissolution de la communauté d’universités et établissements Lille-Nord-de-France (COMUE) lors du Conseil d’administration de l’Université de Lille du 10 juillet 2019, il sera question lors du Comité technique (CT) conjoint Université Lille/Comue du 10 septembre de donner un avis sur les conditions d’intégration des personnels de la COMUE. Avec ce nouveau jeu de réorganisation d’établissements, les agents deviennent des pions sur un plateau, et de nombreux collègues contractuels de la COMUE vont perdre leur emploi ! Pour les "chanceux" qui restent, c’est une perte de jours de congés en cadeau de bienvenue à l’Université de Lille, car l’accord sur le temps de travail étant plus avantageux à la COMUE.
Comment contrecarrer ? La CGT a proposé aux autres syndicats de demander l’avis du CHSCT sur cette intégration des personnels avec pour objectif d’obtenir une expertise sur l’intégration des personnels COMUE.
Une heure d’information mensuelle sera organisée par la CGT auprès des personnels de la COMUE très prochainement afin de les tenir informés.

Les incohérences du Conseil d’Administration

Le 11 juillet, lors du CA de l’Université de Lille certains votes ont pu sembler totalement incohérents. C’est la cas en particulier du plan de redressement. La première incohérence réside dans la nature même de ce plan. On est en effet face à un travail bâclé. Le document est un relevé de conclusions de différents groupes thématiques sans que les décisions politiques ne soient avancées. Pourtant le groupe SynergieS vote "pour".

Voici quelques morceaux choisis dans le plan de redressement de l’Université de Lille :

  • Le plan propose que les congés maternité ne soient plus remplacés chez les BIATSS si le personnel restant est en nombre suffisant pour pallier à cette absence (une rémunération additionnelle pourrait être envisagée). Dans le même temps, le CA vote une charte de l’égalité femmes/hommes. Sans commentaire...
  • Le document du plan de redressement indique également la possibilité de faire des économies d’eau. Au même moment, en pleine canicule, on arrose abondamment les blocs de climatisation du bâtiment du service informatique, par le réseau d’eau potable. En effet, la source froide de la climatisation se trouve ... sur le toit de couleur noire du bâtiment ! Cela oblige les collègues en charge des serveurs de les couper dès que la température dépasse les 25°C ! Pire encore, alors que les climatisations vont être rénovées, rien n’a été prévu pour cette source froide ! Pourtant, des solutions existent. Par exemple, en 2015, le concurrent de Dalkia, Engie, avait proposé une source glacée sur le site de Cité Scientifique pour diminuer la consommation électrique des climatisations. Le projet d’Engie n’avait pas été retenu. La CGT rappelle que dans le cadre de la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE), l’employeur doit présenter des solutions visant à diminuer son empreinte environnementale. C’est pourquoi la CGT demande à ce que les représentants des travailleurs soient impliqués dans l’élaboration des grands projets d’aménagement. Et qu’enfin l’environnement soit pris en compte à l’Université de Lille. Car les travailleurs ne manquent pas d’idées : isolation des bâtiments, récupération d’eau de pluie, production électrique, tri sélectif, douches de proximité pour encourager le déplacement en vélo, fontaines d’eau filtrée et fraîche, ...).
  • Il est également proposé d’évoluer vers des logiciels libres alors que l’ensemble des présentations de la direction sont ouvertes avec des logiciels propriétaires.

Nos Vice-Présidents ont du talent ?

Madame Georgette DAL est la Vice-Présidente ressources, chargée notamment d’animer le dialogue social en amont des réunions des instances réglementaire. Lors du conseil d’administration du 11 juillet dernier, à l’occasion d’un vote, un élu s’étonnait du grand nombre d’abstentions émis par le comité technique sur un point de l’ordre du jour. La réponse de cette vice-Présidente a été : "Les abstentions en CT sont plutôt .......(Mme Dal cherche ses mots) des avis favorables". Avec un peu de dialogue social dans l’établissement elle se serait rendue compte qu’une abstention, de la CGT ou d’un autre syndicat, est loin d’avoir le même sens qu’un vote "pour".

Une autre ambition pour l’Université de Lille

La direction de l’Université nous répète à satiété qu’elle a pour ambition de faire de notre établissement une université de rang international. Cependant, malgré l’implication des personnels, cet objectif – fondé sur une conception concurrentielle de l’enseignement supérieur contraire aux valeurs du service public – semble vain (vaniteux ?), car l’Université de Lille ne dispose pas des atouts nécessaires dans cette compétition.
La situation financière et humaine : les difficultés financières sont connues et avec une masse salariale représentant 85% du budget de l’Université, le principal levier pour améliorer la situation budgétaire est de rogner sur cette dépense (ce qui a déjà été fait avec le gel des recrutements enseignants et le remplacement a minima des départs de personnels BIATSS). Mais, l’Université de Lille est déjà sous-dotée en personnel et toute réduction des effectifs ne peut conduire qu’à une augmentation de la surcharge de travail et – à terme – à une baisse de qualité du service rendu. Or, les conditions de travail sont un élément essentiel de l’attractivité d’un établissement tant vis-à-vis des personnels que vis-à-vis des étudiants.
- La situation géographique : tous les établissements d’enseignement supérieur ne deviendront pas des leaders internationaux ; ils ne pourront le devenir qu’avec le soutien actif de l’État. Or, les universités régionales ont accumulé le retard d’investissement depuis des décennies. Il n’est qu’à rappeler le projet Soleil (un synchrotron d’ampleur européenne), déplacé de Lille à Saclay en 1999 sur décision autoritaire du ministre de la recherche de l’époque, le tristement célèbre climato-sceptique et chasseur de mammouths Claude Allègre. Le mouvement ne s’est pas inversé, les universités au Nord de Paris comptent parmi les taux d’encadrement les plus faibles du territoire national.
- La situation structurelle : les premiers établissements des classements internationaux reposent sur un même mode d’organisation : un nombre relativement faible d’étudiants, un fort taux d’encadrement, un niveau d’exigence élevé lors de la délivrance des diplômes et des structures administratives de proximité, légères et réactives. Le choix du gigantisme et des restructurations permanentes (fusion des trois universités lilloises, création de la ComUE en 2014, dissolution de la ComUE en 2019, intégration des grandes écoles dans la future « Université cible », et peut-être absorption prochaine des missions et des étudiants de l’ESPE), outre les désorganisations incessantes qu’il entraîne, va à l’encontre du modèle efficace.
A l’opposé de cette course au classement, le projet de la CGT, fondé sur un service public d’enseignement supérieur et de recherche national, gratuit, laïc et émancipateur, sur des diplômes délivrés par l’État, permettant de garantir les conventions collectives et les droits des travailleurs, sur l’égalité territoriale du service rendu aux étudiants. Nous défendons une Université de proximité euro-régionale (correspondant à la situation frontalière de notre territoire), avec des moyens à la hauteur des enjeux, et dont les premiers objectifs sont la qualité du service rendu à l’étudiant et le bien-être au travail des personnels enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS. Il s’agit de la formation de la jeunesse et de la recherche publique, l’avenir du pays au sein de l’Europe. Au regard de la situation actuelle, notre ambition n’est pas moins grande que la leur !

Bilan Kelio : Foutaise !

Présenté au Comité Technique du 18 juillet, le bilan Kelio est volontairement partiel. Réalisé auprès de 56 personnels Biatss sur un total de 3 100 Biatss. On se moque de nous, les personnels n’ont plus la parole ! Le préambule de l’enquête mentionne : "L’enquête sur le bilan de l’accompagnement au lancement de l’application KELIO a été [exclusivement] adressée aux responsables administratifs de composantes, aux directeurs de services ainsi qu’aux gestionnaires des relais RH en composante".
Une enquête qui prétend répondre aux questions des agents, mais elles-même sont produites par l’administration ! C’est magique ! On a répondu d’avance aux questions que sont censés se poser les agents (ou les cadres ? on ne sait pas trop !). L’enquête ne fournit pas le texte réglementaire, ni la référence, ni la citation de la récupération des heures
On nous parle de "simplifier les règles" du temps de travail alors que c’est une politique de régression sociale de l’administration. Il nous est dit qu’il faut passer par Kelio pour récupérer des heures alors que c’est faux puisque c’est impossible techniquement de le faire sur Kelio.

Référendum contre la privatisation du groupe Aéroports de Paris

La procédure pour demander un Référendum d’Initiative Partagée (RIP) sur l’avenir d’ADP a été gagnée, c’est la première étape d’un processus complexe et c’est une première en France !
L’enjeu de ce référendum porte sur une proposition de loi visant à « Affirmer le caractère de service public national de l’exploitation des aérodromes de Paris ». Il réside aussi et surtout dans une exigence de plus de démocratie, dans la capacité des citoyennes et citoyens à décider du devenir des biens et richesses de la nation, ce qui n’a pas été le cas, par exemple, lors des privatisations des autoroutes…
Pour cela il faut dépasser 4,7 millions de signatures en ligne avant le 12 mars prochain. Voici l’adresse du site où faire cette démarche : https://www.referendum.interieur.gouv.fr/initiatives_encours
Ensuite, vous pouvez suivre le tutoriel de la CGT :

Le procès verbal par la CGT

Un élu CGT au Comité technique (CT) a mis un quart d’heure pour retrouver une information sur le CT dans l’Espace numérique de travail. C’est qu’avec tous les changements de l’employeur, on ne s’y retrouve plus. Alors ça peut vous arriver aussi : Dans Intranet, se rendre dans l’application "Conseils et Commissions" puis cliquer sur l’onglet assez discret "Archives" (à droite de l’écran).
Étrange tout de même des "Archives" pour planquer des trucs qui n’ont pas encore fait l’objet de comptes rendus diffusés ! Et qui sont les outils de travail des conseils les plus récents ! On voit assez bien la stratégie consistant à empêcher les conseils de fonctionner convenablement dans l’ordre, et de travailler correctement. Plus sans doute le choix de nous faire perdre du temps.

Las de chercher cet élu CGT, inspiré par Richard Gotainer et son "Youki", nous a envoyé ces quelques vers :
Où il était le gentil ti Procès-verbal
Il était où hein il était où
Où il était le gentil ti Procès-verbal
Et où il est le pépère au ouah ouah
Le Procès-verbal sait-il où c’était son pépère
Il était où hein son papa
Le beau pépère que son PV préfère

Courrier des lecteurs

Bonjour, sur le mail sur le Régime indemnitaire et temps de travail des personnels BIATSS envoyé par le Président de l’Université de Lille. Je ne suis pas content, ils disent une circulaire, ça n’est pas un décret d’application d’une loi. Quand à la cartographie des emplois, elle est par définition discriminatoire, elle ; par définition, engendre, un racisme avéré. Même travail, même paye. C’est une insulte à mon drapeau, une insulte envers la République. Au fait, je n’ai pas trouvé de décret autorisant ce genre de choses...

CGT FERC Sup - 263 rue de Paris - Case 544 - 93515 Montreuil Cédex - Tél. : +33 155 82 76 28 - Fax : +33 149 88 07 43 - Courriel : ferc-sup@ferc.cgt.fr - Édition