Version imprimable du guide

Ce guide s’adresse aux doctorant·es s de l’Université Sorbonne Nouvelle (USN) de toutes discipline, inscrit·es en doctorat, sous contrat ou non avec l’USN (en tant que contractuel.le, vacataire ou ATER). Vous y trouverez des informations sur les droits qui sont les vôtres en tant que doctorant.e.s :

• dans la réalisation de votre travail de recherche (la thèse) et dans la préparation du diplôme correspondant (le doctorat) ;
• dans d’autres dimensions du travail doctoral, notamment le travail d’enseignement en fonction de votre statut.

Ce guide est réalisé par la CGT, plus particulièrement par le Collectif doctorant·es de ce syndicat.

Ce guide sert à vous faire connaître les textes de loi qui encadrent les activités doctorales (rémunérées ou non), à expliciter comment ces textes sont pris en compte et respectés à l’Université en général et à l’USN en particulier, et à attirer votre attention sur l’importance de vous défendre et de réclamer collectivement leur application et leur amélioration.

A. La thèse - quelques généralités

Durant les années de doctorat, l’une des réalisations les plus importantes - celle qui conditionne l’obtention de votre diplôme - est celle de votre recherche et de votre manuscrit de thèse. Il s’agit du point central de votre formation. Cependant la recherche que vous produisez contribue plus largement au développement d’un domaine scientifique, au même titre que les recherches menées par des collègues titulaires.
Au fil du temps, d’autres activités vous seront proposées voire imposées : organisation et participation à des colloques et à des journées d’études, écriture d’articles, valorisation de la recherche, réalisation d’heures d’enseignement,…

Plusieurs remarques à ce sujet :

1) Toutes ces activités peuvent être très intéressantes, et formatrices, à condition qu’elles soient organisées de manière à l’être. Que la direction de votre laboratoire ou vos collègues vous demande de participer à l’organisation d’un colloque uniquement pour gérer le volet “buffet et boissons”, ce n’est pas formateur. Vous faire réaliser des tâches de secrétariat ou de communication au sein de votre laboratoire de recherche, par manque de personnel dédié, non plus.
Par ailleurs, certaines activités (articles, enseignements, communications notamment) sont aussi demandées si vous souhaitez poursuivre votre carrière en tant qu’enseignant·e chercheur·e.Les attentes des différentes sections disciplinaires pour l’obtention de la qualification par le CNU (Conseil National des Universités) ne sont pas toujours explicites. N’hésitez pas à interroger les titulaires de votre section, recrutés récemment ou siégeant au CNU pour obtenir des informations.Quoi qu’il en soit, ces activités sont généralement chronophages : il vous appartient - à vous, et non à votre direction de thèse ou à votre laboratoire, qui peut vous conseiller mais ne peut rien vous imposer - de les prioriser et de faire des choix en gardant en tête la réalisation et la finalisation de votre recherche.

2) Une partie de ces activités doivent être rémunérées, car elles font l’objet de tâches qui n’ont rien à voir avec le développement de votre recherche (comme peuvent le faire l’écriture d’articles ou la participation/l’organisation de colloques). C’est le cas évidemment des enseignements, mais cela peut concerner de nombreuses autres tâches qui peuvent vous être demandées de manière plus ou moins formelle : refaire la page internet du laboratoire, effectuer des travaux de traduction pour un.e collègue, organiser une formation doctorale. Ces activités doivent faire l’objet d’un contrat (vacation) et d’une rémunération pécuniaire (et non en livres, en bouteilles de vin ou en gratitude même si celle-ci est bienvenue).

Le travail gratuit est une tradition bien présente à l’Université : le refuser, c’est participer à exiger de meilleures conditions de travail.

Vous n’êtes en aucun cas obligé·e d’accepter ces tâches, et encore moins obligé·e d’accepter de les effectuer hors de tout cadre légal. La CGT peut vous conseiller si vous êtes dans cette situation.

Le comité de suivi individuel :

Au cours de la thèse vous rencontrerez chaque année votre “comité de suivi individuel” (CSI). Le CSI se conforme à un cadre réglementaire et a vocation à évaluer non pas la qualité de votre recherche mais “les conditions de [votre] formation et les avancées de [vos] recherches”. Il s’agit donc de vérifier non pas vos connaissances dans un domaine mais de vérifier que vous pouvez poursuivre vos recherches dans des conditions adéquates. L’avancée de votre recherche est mesurée à partir de vos propos, et des étapes que vous identifiez comme étant réalisées et à venir (planning de rédaction, par exemple). En aucun cas le CSI ne peut exiger que vous fassiez lire une partie de votre manuscrit.

Vous n’êtes pas en condition d’examen lors de ce CSI, et vous restez les expert.e.s de votre propre travail : vous n’avez pas à appliquer à la lettre les préconisations scientifiques du CSI si elles vous semblent inadéquates (par exemple, si un membre de votre CSI demande à ce qu’il soit davantage cité dans vos travaux).
Une discussion scientifique peut être abordée lors du CSI, à votre demande, et uniquement une fois les aspects prioritaires traités (comment se déroule la direction, conflits potentiels, planification et organisation de votre recherche…). Le CSI peut donner des conseils mais pas des directions obligatoires pour la suite de votre travail de recherche.
Il appartient à votre direction de thèse d’organiser le comité de suivi.

B. Les cours

Durant votre doctorat, vous pourrez être amené·e à délivrer des cours à l’USN - 3 statuts différents sont possibles pour assurer des cours :

• Doctorant·e contractuel·le (à l’USN, a priori à partir de la 2e année de thèse)
• Agent temporaire vacataire (statut ouvert uniquement aux doctorant.e.s)
• Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche (ATER)

En fonction de votre statut, les procédures RH varient. Voici ce qui doit se passer à l’USN en fonction de la situation :

Doctorant·e contractuel·le

Une fois votre charge de cours identifiée (on vous a proposé / vous avez demandé des cours), vous remplissez une attestation de recrutement pour mission d’enseignement, signée par vous et par la direction du département. Ce document fait état de votre service prévisionnel (les heures que vous êtes censé·e donner pour chaque cours) et sert d’avenant à votre contrat de travail. Il fait foi pour la rémunération de vos heures.

Important : vous ne pouvez effectuer plus de 64h. Il est illégal de vous imposer des heures supplémentaires. Vous pouvez en faire moins, mais pas davantage. Conseils si vous rencontrez cette situation :

• signalez, poliment et éventuellement avec une fausse naïveté, votre étonnement quant au nombre d’heures de cours que l’on vous demande d’assurer et qui figurent sur votre attestation de recrutement pour mission d’enseignement (voir mail type ci-dessous)..
• si vous recevez une fin de non recevoir (absence de réponse, refus de corriger le nombre d’heures, y compris à la baisse, pressions pour “faire un effort” “pour les “étudiant·es” ou pour “les collègues”, proposez vous-même une solution (voir le mail type ci-dessous) et refusez les heures supplémentaires. Vous pouvez nous informer directement de la situation, voir nous mettre en copie du mail.
• ne réalisez pas ces heures : elles ne seront pas payées, le document signé par la direction du département faisant foi.

⇒ ce n’est pas à vous, travailleur·euse précaire de l’université, de vous sacrifier en fournissant un travail gratuit et non reconnu, pour que l’Université fonctionne. Les heures effectuées gratuitement faussent la remontée des besoins et perpétuent l’idée que pour faire tourner l’université il faut accepter des conditions de travail dégradées.

‼️Oups, j’ai fait 66h/72h l’an dernier, je n’étais pas au courant…
Contactez-nous, nous vous accompagnons pour obtenir le paiement de ces heures.

A savoir : vous avez tout à fait le droit de refuser un cours car celui-ci, par exemple, sort de votre domaine de compétences (ce qui vous demanderait un travail très important qui empiéterait sur la préparation de votre thèse). Personne ne peut vous imposer de prendre telle ou telle charge de cours. Vous pouvez également choisir de ne pas enseigner du tout, ou une seule année durant votre contrat - exception faite des doctorant.e.s qui doivent valider un concours de l’enseignement secondaire (agrégation, CAPES).

📌Les textes pour le statut de doctorant.e contractuel.le : rémunération, statut.

Vous êtes enseignant.e dans le secondaire et vous avez obtenu un contrat doctoral / un ATER

Vous devez demander un “détachement” (valable un an, à renouveler chaque année). Vous pouvez également demander une mise en disponibilité (mais vous ne bénéficierez plus de l’avancement d’échelon de l’Education Nationale, cette solution est donc moins avantageuse).

Le détachement et la mise en disponibilité ne sont pas de droit et le rectorat peut vous les refuser en invoquant la “nécessité de service”. Si vous rencontrez cette situation, nous pouvons vous conseiller, contactez-nous.
Plus d’informations sous ce lien.

Agent temporaire vacataire

Une fois votre charge de cours identifiée (on vous a proposé / vous avez demandé des cours), la responsable RH de votre composante vous écrit pour vous signaler la création de votre dossier sur OSE (l’application qui gère votre contrat, votre service, et permet la mise en paiement). Vous accédez à OSE via iSorbonne> Outils Métier > OSE.

Il est primordial d’apporter dès ouverture du dossier l’intégralité des pièces justificatives et de saisir votre service prévisionnel pour que votre contrat soit édité.

📌 Important  : votre contrat doit être signé avant votre premier cours. Dans la réalité, en raison de la masse de vacataires (iels représentent ⅔ des enseignant.e.s à l’Université) et du sous-effectif chronique des services RH, c’est rarement le cas. Que faire alors ?

• anticipez  : n’attendez surtout pas votre premier cours pour relancer votre gestionnaire RH. Vérifiez que vous avez apporté toutes les pièces, et si c’est bien le cas, écrivez un mail (poli) rappelant que vous attendez votre contrat pour prendre vos fonctions (voir mail type ci dessous).
• si vous avez donné votre premier cours sans contrat, signalez-le (à personnel.enseignant@sorbonne-nouvelle.fr et vp-personnels@sorbonne-nouvelle.fr) en nous mettant en copie (cgt@sorbonne-nouvelle.fr).
• si à la suite de cette relance vous n’obtenez pas votre contrat sous une semaine, relancez en nous mettant en copie.

📌 Important  : vous pouvez recevoir votre rémunération chaque mois (avec un délai d’un mois supplémentaire - vous serez payé·e en octobre pour les service de septembre), c’est la loi. Pour cela, vous (les vacataires) devez déclarer votre service fait (le nombre d’heures de cours que vous avez réalisé) tous les mois, sur OSE. A l’USN, malgré cette déclaration des services faits, la mensualisation n’est pas toujours assurée, car la procédure implique encore la validation des services par la direction du département, ce qui peut parfois ajouter un délai supplémentaire voire bloquer la rémunération jusqu’en fin de semestre.

A la CGT, nous revendiquons la mise en paiement dès la déclaration du service fait PAR LE/LA VACATAIRE.

Si votre rémunération mensuelle ne vous est pas versée et que cela provient de l’absence de signature de la direction du département, vous pouvez envoyer ce mail dans un premier temps.

📌 A savoir : la loi stipule que vous ne pouvez dépasser 96h en tant que vacataire, toutes universités confondues. On ne peut en revanche pas s’attendre à ce que votre charge de cours dans une université soit connue par les autres établissements.

📌 Les textes pour le statut d’agent temporaire vacataire : mensualisation, statut

Attaché·e temporaire d’enseignement et de recherche (ATER)

Vous êtes recruté·e en Juin/Juillet. Votre service vous est communiqué dans la foulée et vous êtes contacté·e par les RH pour fournir les pièces nécessaires à l’édition de votre contrat. Celui-ci doit être signé avant votre date de prise de poste (même si vous n’avez pas cours immédiatement - par exemple, votre contrat commence au 1er septembre mais vous enseignez à partir du 26 septembre, le contrat doit être signé avant le 1er septembre).

📌 Important : votre contrat d’ATER (à temps complet) doit durer un an plein. Il est illégal de vous faire signer un contrat de 192h de 10 ou 11 mois. De tels contrats, qui permettent de faire l’économie de votre salaire les mois d’été et qui sont inacceptables, doivent s’accompagner d’une diminution au prorata de votre charge d’enseignement : 176h pour un contrat de 11 mois, par exemple.

Votre service NE PEUT EXCEDER 192h. Vous demander de faire des heures supplémentaires est illégal et elles ne pourront pas vous être payées.
Si vous n’êtes pas renouvelé·e à l’issue de votre contrat, vous pouvez être éligible à la “prime de précarité”.

Les documents pour le chômage (attestation employeur demandée par France Travail) doivent vous être envoyés automatiquement par les RH, vous n’avez pas à en faire la demande - en cas d’absence de cet envoi au bout de 7 jours, relancez.

Si vous avez un contrat dit “demi-ATER” : vous enseignez 96h au total, votre service étant réparti sur 1 ou 2 semestres. Si votre service est concentré sur un semestre, et que vous n’enseignez pas au 2e, votre contrat dure TOUT DE MÊME 1 an.

Les contrats d’ATER de 6 mois sont inacceptables (ils permettent aux universités de faire des économies sur le dos des précaires). Si vous avez connaissance de tels contrats ou que l’on vous en propose à l’USN, contactez-nous.

Pour ces contrats, vous pouvez recevoir la prime d’activité, à demander à la CAF.

📌 Les textes pour le statut d’ATER.

Pour finir…

• ces contrats impliquent d’assurer, entre autres, les examens et la correction des copies de VOTRE enseignement. En aucun cas la correction de copies du CM associé à votre TD, ou la surveillance, seul.e, d’un rattrapage regroupant plusieurs UE.
• les contrats d’ATER et doctoraux vous ouvrent un certain nombre de droits : congés et congés maladie, prise en charge d’une partie de votre abonnement de transport, forfait mobilité durable, droits au chômage…
• les contrats de vacataires sont beaucoup moins protecteurs. Néanmoins, vous avez notamment droit au remboursement de vos frais d’inscription en thèse (à l’USN) si vous dispensez plus de 35h d’enseignement.
• vous avez le droit de faire grève peu importe votre statut, sans préavis ; c’est à l’université de vous déclarer gréviste. Concrètement donc : vous n’avez à prévenir personne de l’administration en amont - en général, on prévient ses étudiant.e.s.
• en cas de blocage de l’université, nous nous battons pour que, pour les vacataires, les heures de cours non effectuées soient payées - déclarez-les en service fait sur OSE. Pour les ATER et contrats doctoraux, cela ne change rien à votre rémunération. Vous pouvez rattraper ces heures, mais rien ne vous y oblige.
• si certains de vos cours tombent un jour férié : à l’USN, à l’heure actuelle (chaque université interprétant les textes à sa guise), le service est considéré fait si vous êtes ATER ou doctorant.e contractuel.le, et vous n’avez pas à rattraper ces cours, placés par l’administration un jour férié connu, les possibilité de rattraper un cours étant de toute manière limitées en raison du manque de salles. Si vous êtes vacataire, nous estimons que le service peut et doit être déclaré comme service fait également.

Des difficultés pour faire valoir ces droits ? Contactez-nous !

C. Santé au travail

En tant qu’étudiant.e comme en tant que personnel, vous avez accès à un certain nombre d’outil pour signaler des situations mettant en danger votre santé mentale et/ou physique au sein de l’USN :

• Plateforme de signalement de violences sexistes, sexuelles et discrimination
• Registre Santé Sécurité Conditions de travail (iSorbonne>gestionnaire de tickets GLPI>registre SST>saisie d’un signalement)

Vous pouvez également contacter la cgt@sorbonne-nouvelle.fr pour un accompagnement pour remplir ces signalements.

📌 A noter : ces deux dispositifs peuvent vous permettre de signaler des dysfonctionnements ou des comportements problématiques (harcèlement moral, harcèlement sexuel, discriminations…) au sein de votre département, de votre ED, voire dans le cadre de la relation avec votre direction de recherche.

Vous n’avez pas à subir, même si d’autres collègues vous donnent ce conseil (“il/elle est comme ça, serre les dents”, “mieux vaut ne pas faire de vagues”), une relation avec votre direction de thèse qui nuit à votre santé physique et/ou mentale ou au bon déroulement de la réalisation de votre thèse. Dénigrer votre travail ou vos choix scientifiques en privé ou devant les autres, questionner vos capacités intellectuelles, exiger de vous de réaliser des tâches extérieures à votre doctorat, a fortiori en exigeant leur réalisation rapide en dehors des jours ouvrés, ne pas prendre en compte vos demandes en termes d’organisation du travail (ne pas être contacté le soir et les week-ends, par exemple), ignorer vos messages et/ou vos demandes de RDV de manière systématique : tout cela s’apparente à du harcèlement moral.

De même, vous demander de ne pas tomber enceinte (même sur le ton de la blague) durant votre doctorat, vous imposer une proximité physique ou des lieux de rencontre susceptibles de vous mettre mal à l’aise (chez votre directeur, dans une chambre d’hôtel en colloque), commenter vos tenues, lier systématiquement vos idées à votre appartenance de genre, etc., sont des comportements s’apparentant à du harcèlement sexiste ou sexuel.
Vous n’avez pas à subir ces agissements et à les taire sous prétexte que cela vaudrait mieux pour votre carrière : ils sont inacceptables et vous avez le droit d’être défendu·e et protégé·e.
Une solution peut être de changer de direction de thèse au cours du doctorat - à l’USN, cette possibilité n’est ni explicitée dans la Charte du doctorat, ni affichée de façon claire et lisible sur le site internet, contrairement à d’autres universités, comme à Paris Cité ou à Paul Valéry.

Vous pouvez trouver le “Violentomètre du doctorat” du collectif ECUME pour faire le point sur votre environnement de travail doctoral.

Le CLAScHES peut vous orienter si vous êtes confronté·e à du harcèlement sexuel à l’université.

Ne restez pas seul.e face à ces situations, contactez-nous.

D. Formation doctorale

A l’USN, il vous est demandé de suivre 30 ECTS (crédits européens de formation) de formation doctorale sur toute la durée de votre doctorat et d’établir un portfolio de ces formations.

Un plan de formation est censé être établi avec le directeur ou la directrice de thèse ; les formations proposées aux doctorant.e.s à l’USN sont très variées. Outre les séminaires doctoraux, vous avez par exemple accès à un catalogue de formation très riche à la BSN, aux formations et accompagnements dubureau d’Accompagnement à la Pédagogie et aux Projets (pour vous enseignements), aux formations de la Cité des écritures. Beaucoup de ces formations peuvent entrer dans votre portfolio : vous avez le droit de les choisir en fonction de votre projet professionnel et de vos besoins durant la thèse.

📌 A savoir : si vous êtes personnel de l’université (ATER, contractuel·le ou vacataire), vous avez également accès à toutes les formations dédiées aux personnels : formations secourisme, outils de bureautique, cours de langues, sensibilisation à la lutte contre les violences sexistes et sexuelles… En tant qu’agent de la fonction publique, vous alimentez également votre Compte Personnel de Formation (CPF) : comme tout agent de l’USN, vous pouvez demander le financement d’une formation par votre employeur (ici, l’USN).

📌 Les textes sur la formation doctorale

E. Salles de travail

Des salles de travail sont accessibles pour les doctorant.e.s à la Maison de la Recherche (rue des Irlandais, Paris 5e).

Si vous enseignez, vous devez également avoir accès à la salle des enseignant.e.s de votre département (accès par badge) :

• MC : B635
• EEI : B509
• IET : B638
• EO : B533
• ICM : B637
• EILA : B543
• Cinéma : B634
• DFLE : A531
• EG : B 509
• ILPGA : A531
• LEA B507
• LLFL : A521
• EIR : B518
• SIEM : A545

Vous pouvez également réserver des salles de travail en groupe à la BSN.

F. Aides à la mobilité

Vous avez le droit à des aides à la mobilité dans le cadre de votre doctorat (pour partir en colloque par exemple) - ces aides sont restrictives (pas d’aide durant la première année, 3 appels par an avec sélection par le conseil de l’ED…). Elles ne couvrent pas, par ailleurs, un certain nombre de dépenses - nourriture par exemple. Il apparaît donc un peu paradoxal de vous demander de participer à plusieurs colloques (voire des colloques internationaux) durant votre thèse, une participation par ailleurs essentielle à la vitalité du monde scientifique, sans vous garantir de ne pas avoir à payer de votre poche pour réaliser ce travail.
Les modalités se trouvent ici :

• ED 122
• ED 267
• ED 622
• ED 625
• ED 120

G. Co-direction / co-tutelle (internationale)

Si vous êtes en co-encadrement ou en co-tutelle, l’ensemble des encadrant.e.s sont tenu.e.s d’assurer un suivi régulier. Les modalités de ce suivi doivent être discutées et mises par écrit, en précisant les attributions de chacun.e des encadrant·es.
Dans le cadre d’une co-tutelle, une convention doit par ailleurs être signée entre les différents établissements.

H. Doctorant.e.s étranger.e.s

Cette rubrique est encore en construction - vous êtes doctorant.e étranger.e et vous souhaitez nous y aider (par exemple en nous listant les points sur lesquels vous auriez besoin d’aide), écrivez-nous !
Les textes de loi concernant les doctorant.e.s étranger.e.s :

• Code de la recherche : Chapitre IV : Doctorants et chercheurs étrangers accueillis dans le cadre d’un séjour de recherche
• Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile : Sous-section 3 : Chercheurs
• Activité salariée des étudiant.e.s non européens

J. Où trouver d’autres informations

A la Maison de la recherche, 4 rue des Irlandais, 75005 Paris :

• La DIRVED (Direction de la Recherche, de la Valorisation et des Etudes Doctorales)
• Les ED (écoles doctorales)

Sur le campus Nation, 8 avenue de Saint-Mandé, 75012 Paris :

• Les RH (Ressources humaines),
• Les départements des formations où vous intervenez en tant qu’enseignant.e
• Les services d’aides psychologiques et sociales - côté étudiant / côté personnel

Et bien sûr, la CGT :

• cgt@sorbonne-nouvelle.fr
• Le collectif doctorant.e.s de l’USN - CGT, doctorant.es@cgtfercsup-sorbonnenouvelle.org
• Le collectif doctorant.e.s national - CGT, collectif-doctorant@fercsup-cgt.net