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mardi 25 avril 2023

EPE(x) - PIA4

[LYON 1] Documents EPE(x)

Mise à jour le 09 septembre 2024

Vous pourrez retrouver dans cet article nos archives sur le projet d’EPE(x) Pluriel 2024 et notamment des documents dont nous avons partiellement obtenu la publication en ligne sur le site Shape-med-lyon.fr.

2024

Statuts
Version retournée par la DGESIP le 30 août 2024 et projet de décret soumis à l’avis du CSA du 16 septembre 2024.
Version retournée par la DGESIP le 08 août 2024.
Second projet de statuts diffusé, le 12 juillet 2024.
Premier projet de statuts diffusé, le 17 juin 2024 (portant le numéro de version 3).

Indicateurs de suivi annuel mentionnés au § 7.1.1 du contrat attributif d’aide n° ANR-22-EXES-0012 dont la publication en ligne a été demandée :
- l’analyse d’impact ;
- le compte-rendu annuel d’avancement du projet ;
- les relevés de dépenses annuelles.

Délibération du CA du 07 juin 2024 approuvant le DOS (inchangé) et son annexe (mise à disposition des administratrices et administrateurs 3 jours avant), constituant l’engagement formel à finaliser le projet d’EPE et à rédiger les statuts du futur établissement.

Première version du document d’orientation stratégique (DOS) présenté en CA du 21 mai (pour débat) et CSA du 22 mai (pour avis).

Motion du CA du 26 mars 2024 demandant une consultation préalable des personnels avant de délibérer sur le documentation d’orientation stratégique.

Projet de délibération du CA du 05 mars 2024 et son annexe demandant l’accord du CA pour un nouveau projet "solo" (qui sera d’abord reportée au 26 mars avant que la présidence renonce finalement à demander l’accord du CA).

Feuille de route "phase 3" envoyée aux composantes fin février 2024.

Diaporamas présentés en :

Réponse de la présidence de Lyon 2 adressée le 11 janvier 2024 en réponse à la proposition de Lyon 1 du 10 novembre 2023.

Proposition de Lyon 1 du 10 novembre 2023 (document de travail du CA de Lyon 2 du 26 janvier 2024) : « Création d’un établissement public expérimental & structuration du site Lyon – Saint-Etienne. Propositions de l’Université Claude Bernard Lyon 1 »

2023

Feuille de route des PFR Lyon 1 adressée aux membres du CA le 19 décembre 2023

Avis de la commission d’accès aux documents administratifs (CADA) du 11 mai 2023

Délibération du CA de Lyon 2 du 26 mai 2023 présentant un point d’actualité sur le projet PLURIEL2024.

Délibération du CA de Lyon 2 du 28 avril 2023 présentant un point d’actualité sur le projet PLURIEL2024 suite à la rencontre de la Ministre.

Document de présentation du CA de Lyon 2 du 31 mars 2023

Convention attributive d’aide et ses annexes

Ces documents sont partiellement présents sur le site : https://www.shape-med-lyon.fr/projet/ambition/

2022

Compte-rendu des travaux du jury, rapport du jury (en anglais) et sa traduction (perfectible) en français.

Feuille de route présentée en CA du 24 mai 2022

Délibération du CA Lyon 1 du 26 avril 2022 donnant accord pour engager le travail de rapprochement entre les Universités Lyon 1 et Lyon 2 et CPE, suivie des réflexions préparatoires à la feuille de route.

Délibération du CA de Lyon 2 du 28 janvier 2022 approuvant la participation à la 2nde vaque de l’AAP ExcellencES.

2021

Délibération du CA du 08 juin 2021 approuvant le dépôt d’un dossier pour répondre à l’AAP "ExcellencES sous toutes ses formes"