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vendredi 21 avril 2023

TAM TAM n° 681 du 26 avril 2023 - Elections CNESER : Candidat·es - Profession de foi - déroulement du scrutin

Les élections au CNESER auront lieu
  • le 15 juin (si votre établissement a choisi le vote à l’urne),
  • du 12 au 15 juin (si le vote est électronique),
  • ou par correspondance avant le 15 juin.

Attention
Il est important d’informer vos collègues et syndiqué·es dans vos établissements que, en cas de vote organisé à l’urne, et d’empêchement (mission, congés...) le 15 juin, les demandes de vote par correspondance sont à faire impérativement avant le 19 mai auprès de l’établissement.

Les candidates et candidats de la CGT FERC Sup

Les listes de l’Union sur les quatre collèges qui concernent les établissements d’enseignement supérieur ont été déposées et validées par la Commission nationale réunie le 19 avril. Les têtes de liste sont les suivantes :

Collège PU et assimilé·es (10 titulaires et 10 suppléant·es) :
Marceau COUPECHOUX (Institut Mines Télécom)
Guy LAPOSTOLLE (Université de Lorraine)

Collège MCF et assimilé·es (10 titulaires et 10 suppléant·es) :
Nicolas GUILLET (Université du Havre)
Anna PAPPA-DELBANO (Université Paris 8)

Collège BIATSS (5 titulaires et 5 suppléant·es) :
Thomas DEGHAYE (Université de Lille)
Solveig LANGEN (Sorbonne Université)

Collège Pers. Scient. Bibliothèques (1 titulaires et 2 suppléant·es) :
Françoise CHAMBEFORT (Université de Besançon).

Vous retrouvez ces quatre listes complètes sur le site de l’Union ou sur le site militant.

Merci à tous les syndicats, tous les syndiqué·es, d’avoir répondu présents pour le montage de ces listes, merci aux têtes de listes pour leur engagement dans ce mandat important pour la CGT et l’ESR !

Profession de foi

A télécharger :

Organisation du scrutin

Ces élections pour les membres du CNESER doivent donner lieu, dans chaque établissement, à un échange entre l’administration et les organisations syndicales, soit au sein du comité électoral, soit dans une réunion spécifique. Si la direction ne vous a pas encore invités à une telle réunion, votre syndicat peut en faire la demande.

Les établissements sont livrés à eux-mêmes pour l’organisation de ce scrutin national (pas de liste électorale nationale, pas de message électronique de propagande transmis par le MESR ni sur des listes construites nationalement, choix du mode de scrutin laissé à la décision de chaque établissement ...).

Voici quelques points pour vous aider dans la préparation de ce scrutin.

Toutes ces informations sont à retrouver dans la circulaire du 6 mars à télécharger sur le site militant et dans l’arrêté du 24 février 2023.

Modalités de vote

Le vote est électronique, sauf décision contraire du chef d’établissement, qui peut choisir :

  • le vote par correspondance exclusif,
  • le vote à l’urne
  • le vote mixte (vote à l’urne et vote par correspondance).

Si le vote est électronique, il doit être organisé, dans le respect des articles 2 à 17 du décret 2011-595 du 26 mai 2011, entre le lundi 12 juin 2023 (8 heures) et le jeudi 15 juin 2023 (17 heures).

Vote par correspondance

Si le vote est organisé à l’urne dans votre établissement, le vote par correspondance est également possible pour les électeurs empêchés de voter le jour du scrutin.

  • Ils doivent communiquer à leur établissement, entre le vendredi 21 avril et le vendredi 19 mai 2023, l’adresse à laquelle ils souhaitent recevoir leur matériel de vote.
  • Le matériel de vote sera expédié aux électeurs concernés aux frais de l’université. Seuls devront être utilisés les bulletins de vote et les enveloppes fournis par l’université.
  • L’électeur qui vote par correspondance transmettra son suffrage par voie postale, le cachet de La Poste faisant foi. Les votes par correspondance devront parvenir au président du bureau de vote au plus tard le jeudi 15 juin 2019 à 17 heures
  • Le vote par dépôt d’un pli ou par porteur n’est pas autorisé.

Bulletin de vote

Ce sont les administrations qui doivent tirer les bulletins de vote, comme les professions de foi, pour le vote par correspondance et pour les bureaux de vote.

Rappel : la mise à disposition de bulletins blancs dans les bureaux de vote est illégale. Veiller à le rappeler à vos administrations respectives avant la mise ne place des bureaux de vote.

Information des électeurs·rices / Propagande électorale

La circulaire du 6 mars 2023 précise qu’il "appartient au président ou directeur de chaque établissement organisateur :

  • d’informer tous les électeurs du calendrier et des modalités de vote (vote par voie électronique, vote à l’urne, vote par correspondance), du lieu (bureau de vote central et des sections de vote éventuellement constituées) et des heures d’ouverture du scrutin ;
  • d’assurer la publicité la plus large possible de ces élections (mise en place d’emplacements réservés à l’affichage électoral dans toutes les implantations concernées et, dans la mesure du possible, diffusion des informations relatives à l’organisation du scrutin, via le réseau intranet de l’établissement et les messageries des personnels."

Chaque établissement assure donc la publicité de ces listes et des professions de foi par voie d’affichage ainsi que sur son site intranet, au plus tard le lundi 24 avril 2023. Ils doivent également en prévoir la diffusion électronique aux personnels concernés.

N’hésitez pas à interpeller votre présidence si cela n’était pas fait !

Par ailleurs, les règles de propagande habituelles mises en place dans chaque établissement doivent être la règle pour favoriser la participation au scrutin.
Nous vous invitons à veiller à ce qu’il n’y ait aucune restriction dans l’utilisation de la messagerie électronique et que vous soit donnée la possibilité d’envoyer au moins deux messages à tous les électeurs·rices. Des modèles vous seront transmis courant mai.

Campagne CGT

Nous invitons les syndicats de l’Union CGT FERC Sup à prévoir dès maintenant leur campagne CNESER dans chaque établissement : affichage, tractage de la profession de foi, visites de services, heures d’information syndicale sur le CNESER. Les actuels élu·es au CNESER sont à votre disposition pour apporter toutes les informations nécessaires sur le rôle du CNESER et pour participer à d’éventuelles réunions d’information. N’hésitez pas à les contacter (ferc-sup@ferc.cgt.fr).

Du matériel de campagne sera mis à la disposition des syndicats dans les prochaines semaines.

Ordre d’affichage

Pour information, le résultat du tirage au sort pour l’ordre des listes de candidat·es pour les EPSCP est le suivant :

- collège A : SNESUP - QSF - CFDT - CFE-CGC - UNSA - FO - CGT
- collège B : QSF - SUD - CFDT - Coll384 - FO - SNESUP - CGT - UNSA - CFE-CGC - SAGES
- collège BIATSS : FO - FSU - UNSA - CGT - CFDT
- collège PSB : CFDT - UNSA - FO - FSU - CGT

Pour toute question relative aux élections CNESER : ferc-sup@ferc.cgt.fr