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TAM TAM n° 686 du 1er juin 2023 - Elections au CNESER - Campagne
Les élections au CNESER auront lieu :- le 15 juin (si votre établissement a choisi le vote à l’urne),
- du 12 au 15 juin (si le vote est électronique),
- ou par correspondance avant le 15 juin.
Il vous reste deux semaines pour faire campagne pour nos listes CGT FERC Sup !
Visites de service, tractages, distribution dans les boîtes aux lettres, mails transmis aux personnels par l’établissement, les listes de candidat·es et la profession de foi doivent parvenir à nos collègues partout dans nos établissements !
Les règles de propagande habituelles mises en place dans chaque établissement doivent être la règle pour favoriser la participation au scrutin.
Nous vous invitons à veiller à ce qu’il n’y ait aucune restriction dans l’utilisation de la messagerie électronique et que vous soit donnée la possibilité d’envoyer au moins deux messages à tous les électeurs·rices. Certains établissements arguent d’une rupture d’égalité s’ils autorisaient la diffusion de messages à l’ensemble des agent·es, il faut répondre que le ministère a refusé la diffusion de la propagande électorale sur des listes nationales, que c’est donc le seul moyen de faire campagne...
Ces messages devront renvoyer vers nos listes de candidat·es, vers notre profession de foi et vers les pages web spéciales du site de la FERC Sup. Voir modèle ci-dessous.
Résultats
Nous appelons tous les syndicats à nous remonter, dès le 15 juin, leurs PV d’établissement via l’adresse ferc-sup@ferc.cgt.fr pour les 4 collèges dans lesquels nous déposons des candidatures (PU, MCF, BIATSS, Bib Cons.)
Les candidates et candidats de la CGT FERC Sup
Les têtes de liste sont les suivantes :
Collège PU et assimilé·es (10 titulaires et 10 suppléant·es) :
Marceau COUPECHOUX (Institut Mines Télécom)
Guy LAPOSTOLLE (Université de Lorraine)
Collège MCF et assimilé·es (10 titulaires et 10 suppléant·es) :
Nicolas GUILLET (Université du Havre)
Anna PAPPA-DELBANO (Université Paris 8)
Collège BIATSS (5 titulaires et 5 suppléant·es) :
Thomas DEGHAYE (Université de Lille)
Solveig LANGEN (Sorbonne Université)
Collège Pers. Scient. Bibliothèques (1 titulaires et 2 suppléant·es) :
Françoise CHAMBEFORT (Université de Besançon).
Vous retrouvez ces quatre listes complètes sur le site de l’Union ou sur le site militant.
Profession de foi
A télécharger :
Organisation du scrutin
Toutes les informations concernant ce scrutin sont à retrouver dans la circulaire du 6 mars à télécharger sur le site militant et dans l’arrêté du 24 février 2023.
Les établissements sont livrés à eux-mêmes pour l’organisation de ce scrutin national (pas de liste électorale nationale, pas de message électronique de propagande transmis par le MESR ni de listes construites nationalement, choix du mode de scrutin laissé à la décision de chaque établissement ...).
N’hésitez pas à interpeller votre présidence si cela n’était pas fait !
Toutes les irrégularités constatées par les syndicats doivent être remontées à l’Union qui en fera une compilation pour la Commission électorale nationale qui se réunira le 27 juin, avant publication officielle des résultats.
Modalités de vote
Le vote est électronique, sauf décision contraire du chef d’établissement, qui peut choisir :
- le vote par correspondance exclusif,
- le vote à l’urne
- le vote mixte (vote à l’urne et vote par correspondance).
Si le vote est électronique, il doit être organisé, dans le respect des articles 2 à 17 du décret 2011-595 du 26 mai 2011, entre le lundi 12 juin 2023 (8 heures) et le jeudi 15 juin 2023 (17 heures).
Vote par correspondance
Si le vote est organisé à l’urne dans votre établissement, le vote par correspondance est également possible pour les électeurs empêchés de voter le jour du scrutin. Mais ils ont du en faire la demande avant le 19 mai (voir le Tam Tam n° 681 du 26 avril 2023)
- Le matériel de vote sera expédié aux électeurs concernés aux frais de l’université. Seuls devront être utilisés les bulletins de vote et les enveloppes fournis par l’université.
- L’électeur qui vote par correspondance transmettra son suffrage par voie postale, le cachet de La Poste faisant foi. Les votes par correspondance devront parvenir au président du bureau de vote au plus tard le jeudi 15 juin 2019 à 17 heures
- Le vote par dépôt d’un pli ou par porteur n’est pas autorisé.
Bulletin de vote
Ce sont les administrations qui doivent tirer les bulletins de vote, comme les professions de foi, pour le vote par correspondance et pour les bureaux de vote.
Rappel : la mise à disposition de bulletins blancs dans les bureaux de vote est illégale. Veiller à le rappeler à vos administrations respectives avant la mise en place des bureaux de vote.
Information des électeurs·rices / Propagande électorale
La circulaire du 6 mars 2023 précise qu’il "appartient au président ou directeur de chaque établissement organisateur :
- d’informer tous les électeurs du calendrier et des modalités de vote (vote par voie électronique, vote à l’urne, vote par correspondance), du lieu (bureau de vote central et des sections de vote éventuellement constituées) et des heures d’ouverture du scrutin ;
- d’assurer la publicité la plus large possible de ces élections (mise en place d’emplacements réservés à l’affichage électoral dans toutes les implantations concernées et, dans la mesure du possible, diffusion des informations relatives à l’organisation du scrutin, via le réseau intranet de l’établissement et les messageries des personnels."
Chaque établissement assure donc la publicité de ces listes et des professions de foi par voie d’affichage ainsi que sur son site intranet. Ils doivent également en prévoir la diffusion électronique aux personnels concernés.
Ordre d’affichage
Pour information, le résultat du tirage au sort pour l’ordre des listes de candidat·es pour les EPSCP est le suivant :
collège A : SNESUP - QSF - CFDT - CFE-CGC - UNSA - FO - CGT
collège B : QSF - SUD - CFDT - Coll384 - FO - SNESUP - CGT - UNSA - CFE-CGC - SAGES
collège BIATSS : FO - FSU - UNSA - CGT - CFDT
collège PSB : CFDT - UNSA - FO - FSU - CGT
Modèle de mail à transmettre aux personnels
Les élections au CNESER approchent : en juin, votez et faites voter pour les listes CGT FERC Sup !
Vous pourrez retrouver toutes les informations sur ces élections sur notre site web
- Le CNESER, c’est quoi ?
- Composition
- Mandat 2019-2023 - compte rendu du mandat CGT
- Profession de foi
- Candidates et candidats de la CGT FERC Sup
- Les revendications de la CGT FERC Sup
- Le calendrier