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Le CSA Ministériel

  • CSA-MESR du 12 novembre 2024 - Rapport social unique (RSU) 2022-2023

    12 novembre

    CSA-MESR du Mardi 12 novembre 2024 : déclaration et CR succinct FERC CGT — Rapport social unique (RSU) 2022-2023
    Compte-rendu synthétique :
    Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 12 novembre 2024. Il avait deux points à l’ordre du jour. Présentation du rapport social unique 2022/2023.
    Trois avis ont été présentés par les organisations syndicales (voir ci-dessous) : Un avis concernant le dysfonctionnement du (...)

  • CSA-MESR du 5 mars 2024 – JO, examen pro pour IGE, EC-HU, coupes budgétaires ESR

    7 mars

    CSA-MESR du Mardi 5 mars 2024 : déclaration et CR succinct FERC CGT – impact des Jeux Olympiques, examen pro pour IGE, EC-HU, coupes budgétaires ESR
    Compte-rendu synthétique
    Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 5 mars 2024. Il avait 3 points à l’ordre du jour. Échange au sujet de l’impact des jeux olympiques et paralympiques sur le fonctionnement des établissements ; Modification du statut des ingénieurs (...)

  • CSA-MESR du 30 janvier 2024 – LDG promotions, bilan plan égalité, RSU, bilan LDG mobilité

    2 février

    CSA-MESR du 30 janvier 2024 : déclaration et CR succinct FERC CGT – LDG promotions
    Compte-rendu synthétique :
    Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 30 janvier 2024. Il avait 4 points à l’ordre du jour. LDG promotions du MESR : suite de l’examen des Lignes directrices de gestion (LDG) ministérielles relatives aux promotions (poursuite du CSA-MESR du 11 décembre 2023, les OS ont quitté la séance, (...)

  • CSA-MESR du 11 décembre 2023 – LDG promotions, Gaza, déclaration Macron sur l’ESR

    14 décembre 2023

    CSA-MESR du 11 décembre 2023 : déclaration et CR succinct FERC CGT – LDG promotions
    Compte-rendu synthétique
    Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 11 décembre 2023.
    Toutes les organisations syndicales sont sorties avant la fin de la séance, quand elles se sont rendues compte que l’administration refusait de prendre en compte les amendements de la FSU, au prétexte qu’elles étaient arrivées tardivement (...)

  • CSA-MESR du 11 décembre 2023 - Les OS quittent la séance - Communiqué intersyndical

    12 décembre 2023

    Voir le Compte-rendu CGT du CSA MESR du 11 décembre.
    Les organisations syndicales quittent le CSA MESR du 11 décembre avant le vote final des LDG
    Lors du CSA MESR du 11 décembre 2023 (réuni après 3 annulations consécutives), le président de séance, le DGRH, a refusé de prendre en compte les amendements envoyés par certaines organisations syndicales le 8 décembre après 14h30 (le règlement intérieur stipulant un délai d’1 jour ouvré). Dans ce même RI, il est précisé que le président peut accepter les (...)

  • Déclaration CGT FERC Sup sur le CNESER disciplinaire

    9 juin 2023

    Voir la page consacrée aux élections du CNESER de juin 2023.
    Déclaration au CSA-MESR du 11 mai 2023
    Le CSA-MESR étudie un projet de décret concernant le CNESER disciplinaire et les sections disciplinaires d’établissement compétentes pour les enseignant·es-chercheur·ses (EC) et les enseignant·es.
    Attachée au principe d’indépendance des EC et à leur statut particulier de fonctionnaire d’État, la CGT FERC Sup rejette toujours la présidence du CNESER disciplinaire par un Conseiller·ère d’État, mise en place (...)

  • CSA-MESR du 11 mai 2023 – retraites, point d’indice, CNESER disciplinaire

    1er juin 2023

    Déclaration et CR succinct FERC CGT - CNESER disciplinaire, programme des travaux du CSA
    Compte-rendu synthétique :
    Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 11 mai 2023. Il avait 2 points à l’ordre du jour. CNESER disciplinaire : projet de décret « relatif à la formation disciplinaire du conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche, aux sections disciplinaires des universités compétentes à (...)

  • CSA-MESR du 10 février 2023 – retraites, site CNRS Meudon, règlement intérieur CSA, LDG repyramidage EC

    25 février 2023

    Compte-rendu synthétique
    Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 10 février 2023. La Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche était présente pendant 1h en début de séance et a pu entendre les déclarations intersyndicales ainsi que les déclarations liminaires de certaines organisations dont la FERC CGT. Elle a apporté quelques éléments de réponse sur les points suivant : Sur la vente forcée sous (...)

  • CT-MESR du 17 novembre 2022 – LDG indemnitaires, FSSST étendue aux usager·ères, ATER, alerte sur les amendes forfaitaires délictuelles

    18 novembre 2022

    CT-MESR du 17 novembre 2022 : déclaration et CR succinct FERC CGT – LDG indemnitaires, FSSST étendue aux usager·ères, ATER, alerte sur les amendes forfaitaires délictuelles
    Compte-rendu synthétique :
    Le Comité technique du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CT-MESR) s’est tenu en mode hybride le 17 novembre 2022. Il avait 3 points à l’ordre du jour. Modification de l’Inspection générale : un projet de décret « portant organisation et fonctionnement du service de l’inspection (...)

  • CT-MESR du 24 octobre 2022 – LPR : RIPEC, repyramidage EC et CPJ, fusions des grilles IGR2/IGR1, délégation de pouvoir

    27 octobre 2022

    CT-MESR du 24 octobre 2022 : déclaration et CR succinct FERC CGT – « simplifications » LPR (RIPEC, repyramidage EC et CPJ), fusions des grilles IGR2/IGR1, délégation de pouvoir
    Compte-rendu synthétique :
    Le Comité technique du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CT-MESR) s’est tenu en mode hybride le 24 octobre 2022. Il avait 6 points à l’ordre du jour, dont 3 concernent la « simplification » de la LPR. La séance a duré de 14h30 jusqu’à 20h, SUD est parti avant la fin de séance (1 (...)

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