Le CSA Ministériel

Compte-rendu de la FERC CGT du CSA-MESR du 1er avril 2025
Compte-rendu synthétique :
Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 1er avril 2025. Il avait 3 points à l’ordre du jour. Point 1 (pour avis) Projet de décret « relatif au comité social d’administration ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche ». Vote : unanimité (15) pour (UNSA, CGT, FSU, CFDT, FO, SUD). Point 2 (pour (…)

CSA-MESR du jeudi 13 février 2025 : déclaration et CR succinct FERC CGT — Bilan LDG RIPEC 2020-2023
Compte-rendu synthétique :
Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 13 février 2025. Il avait deux points à l’ordre du jour. Bilan des lignes directrices de gestion (LDG) relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs et des chercheurs (RIPEC). Années 2020 / 2023 Programmation (…)

Suite à la censure, le gouvernement Macron-Barnier est démissionnaire. Il n’y a donc plus de budget, plus de décision politique, ni d’interlocuteur ministériel. Dans ces conditions, la CGT FERC Sup a décidé de boycotter le Comité social d’Administration du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) du 17 décembre, ainsi que la commission statutaire des personnels universitaires (CSA-U) du 16 décembre. La CGT FERC Sup comptait également boycotter le Conseil national (…)

CSA-MESR du Mardi 12 novembre 2024 : déclaration et CR succinct FERC CGT — Rapport social unique (RSU) 2022-2023
Compte-rendu synthétique :
Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 12 novembre 2024. Il avait deux points à l’ordre du jour. Présentation du rapport social unique 2022/2023.
Trois avis ont été présentés par les organisations syndicales (voir ci-dessous) : Un avis concernant le (…)

CSA-MESR du Mardi 5 mars 2024 : déclaration et CR succinct FERC CGT – impact des Jeux Olympiques, examen pro pour IGE, EC-HU, coupes budgétaires ESR
Compte-rendu synthétique
Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 5 mars 2024. Il avait 3 points à l’ordre du jour. Échange au sujet de l’impact des jeux olympiques et paralympiques sur le fonctionnement des établissements ; Modification du statut (…)

CSA-MESR du 30 janvier 2024 : déclaration et CR succinct FERC CGT – LDG promotions
Compte-rendu synthétique :
Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 30 janvier 2024. Il avait 4 points à l’ordre du jour. LDG promotions du MESR : suite de l’examen des Lignes directrices de gestion (LDG) ministérielles relatives aux promotions (poursuite du CSA-MESR du 11 décembre 2023, les OS ont quitté la (…)

CSA-MESR du 11 décembre 2023 : déclaration et CR succinct FERC CGT – LDG promotions
Compte-rendu synthétique
Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 11 décembre 2023.
Toutes les organisations syndicales sont sorties avant la fin de la séance, quand elles se sont rendues compte que l’administration refusait de prendre en compte les amendements de la FSU, au prétexte qu’elles étaient arrivées (…)

Voir le Compte-rendu CGT du CSA MESR du 11 décembre.
Les organisations syndicales quittent le CSA MESR du 11 décembre avant le vote final des LDG
Lors du CSA MESR du 11 décembre 2023 (réuni après 3 annulations consécutives), le président de séance, le DGRH, a refusé de prendre en compte les amendements envoyés par certaines organisations syndicales le 8 décembre après 14h30 (le règlement intérieur stipulant un délai d’1 jour ouvré). Dans ce même RI, il est précisé que le président peut (…)

Voir la page consacrée aux élections du CNESER de juin 2023.
Déclaration au CSA-MESR du 11 mai 2023
Le CSA-MESR étudie un projet de décret concernant le CNESER disciplinaire et les sections disciplinaires d’établissement compétentes pour les enseignant·es-chercheur·ses (EC) et les enseignant·es.
Attachée au principe d’indépendance des EC et à leur statut particulier de fonctionnaire d’État, la CGT FERC Sup rejette toujours la présidence du CNESER disciplinaire par un Conseiller·ère (…)

Déclaration et CR succinct FERC CGT - CNESER disciplinaire, programme des travaux du CSA
Compte-rendu synthétique :
Le Comité social d’administration du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CSA-MESR) s’est tenu en mode hybride le 11 mai 2023. Il avait 2 points à l’ordre du jour. CNESER disciplinaire : projet de décret « relatif à la formation disciplinaire du conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche, aux sections disciplinaires des (…)