Chères et chers collègues, chères et chers étudiants,

Les représentant∙es de la FS-SSCT, lors de la dernière instance de du 9 juillet, ont voté 18 avis, touchant des sujets aussi divers que la canicule, la santé mentale des étudiant∙es, la médecine du travail (Paris et Marseille), et la reconfiguration des missions de la Cellule de veille et d’information sur le harcèlement sexuel désormais appelée « Cellule d’écoute sur le viol et le harcèlement sexuel ». La FS-SSCT accueille Shawna Gazzolo. Elle a remercié Francis Chateauraynaud et Caroline Bègue, qui mettent fin à leur mandat, comme la secrétaire administrative de l’instance, Nathalie Baloteaud, qui fait valoir ses droits à la retraite.

Nous étions soucieux et soucieuses de vous transmettre un compte rendu ramassé avant les congés : grâce à l’effort collectif, c’est chose faite.

Vous trouverez sous ce lien. l’ordre du jour et les avis votés, ainsi que d’un bref compte rendu sous ce lien. Cf. Sommaire ci-dessous.

S’y trouve également la compilation des réponses que le président est tenu de faire aux avis, pour la période 2023 à 2026.

Pour mémoire, si les organisations syndicales élues ont toute liberté de faire un compte redu pour leurs électeurs et électrices, il revient à l’administration de préparer le procès-verbal de la séance, reprenant l’intégralité des débats, et de veiller à son adoption. Une fois adoptés, les PV sont disponibles sur l’ENT.

En vous suhaitant un bel été, pour les représentant∙es du personnel

Sommaire du compte rendu

(https://filesender.renater.fr/?s=download&token=cd29fa88-2dd7-401f-828b-1d0376804c93)

1. Déclaration du président
2. Déclaration des représentant∙es du personnel
3. Avis de la modification de la décision de création de la CVIHS
4. Point sur les travaux menés dans le cadre du Schéma directeur handicap (SDH) 2024-2028
6. Point actualités hygiène, santé, sécurité 2e trimestre 2026 (médecine du travail Marseille et Paris)
7. Avis sur le plan canicule
9. Observations et suggestions consignées sur le registre de santé, sécurité au travail (article n°59 du décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux CSA)
10. Information sur les déclarations d’accident du travail et de maladie professionnelle pour la période avril-juin 2026
11. Suivi des DGI : DSI, IISMM, Agence comptable
12. Suivi des avis.
13. Questions diverses

AVIS VOTÉS en FSSSCT le 9 juillet 2026

Avis n°1 – information sur la prévention des violences discriminations harcèlement agissements sexistes (VDHAS) des étudiant-es en Master et en doctorat
Avis n°2 – Formation des membres de la Cellule à la réglementation prévention-santé au travail
Avis n°3 – Sur la santé mentale des étudiant·-es pendant les congés d’été
Avis n°4 – Sur la réalisation d’une enquête « Baromètre QVCTI »
Avis n°5 – Communication de documents
Avis n°6 – Sur la santé mentale des étudiant-es pendant les congés d’été
Avis n°7 – Hygiène (moisissures) dans la chambre froide. Vote réitéré
Avis n°8 – Médecine du travail (Paris)
Avis n°9 – Médecine du travail et accès aux droits des agent∙es
Avis n°10 – Au sujet du plan canicule
Avis n°11 – Examen et clôture des signalements RSST
Avis n°12 – Au sujet des mesures prises à la suite des signalements – Vote réitéré
Avis n°13 – À propos d’un accident cardiaque
Avis n°14 – Demande de médiation à la Vieille Charité
Avis n°15 – Imputabilité des accidents de service – Vote réitéré
Avis n°16 – Au sujet de la réponse à l’avis n°2 du 6 novembre 2025. Désaccord sérieux et persistant
Avis n°17 – Sur la situation à l’IISMM
Avis n°18 – Faiblesse préoccupante des réponses du président aux avis votés
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syndicat ouvert à tous les personnels et doctorant∙es travaillant sur les sites de l’EHESS
Plus d’informations : https://cgt.fercsup.net/syndicats/syndicats-nationaux/ehess/