Le 12 décembre, les personnels BIATOS sont appelés à voter pour deux instances qui sont consultées sur toute question individuelle, concernant les problèmes de carrière, d’avancement, de refus de congés, formations... sur tout problème disciplinaire...etc.

– Pour les personnels titulaires (ITRF et AENES) : élection de la Commission Paritaire d’Etablissement (CPE)

• Profession de foi
• candidats ITRF
• candidats AENES

– Pour les personnels non titulaires : élection de la Commission consultative Paritaire des Agents Non Titulaires (CCPANT) (scrutin sur sigle)

• Profession de foi