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vendredi 18 novembre 2022

Elections professionnelles 2022 - Bulletin N°5

N°5 - Novembre 2022

Dernière ligne droite ! Plus que huit jours avant l’ouverture des scrutins, c’est le moment d’accentuer la campagne (Chaque voix compte !) et de rappeler quelques éléments essentiels pour le bon déroulé des opérations et de l’activité syndicale, plus que tendue dans cette période.

"Un vote CGT massif lors de ces élections serait un message fort du camp du progrès social envoyé au gouvernement et au patronat, et un message d’espoir pour l’ensemble du monde du travail."  

Ce 5e bulletin de la CGT FERC Sup fait le point sur :
- La campagne, avec de nouveaux outils mis à disposition des syndicats CGT pour poser la question de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
- Les votes nationaux (CSA-MESR, CAPN et CAPA) : avec deux tutoriels à consulter et à diffuser.
- Le déroulement des scrutins (électronique et à l’urne) avec des rappels réglementaires.
- Les fichiers excel de simulation et de calculs des résultats locaux, à renvoyer à l’Union après le scrutin.
- Le dispositif de permanence de l’Union pendant la semaine du scrutin.

La Campagne n’est pas finie

Un tract spécifique et ludique pour déconstruire les idées reçues sur l’égalité dans la fonction publique et pour faire voter CGT pour l’égalité au travail et dans la vie :
« Je vote pour des instances et des représentant·es du personnel au service de l’égalité entre les femmes et les hommes ! »

Un webinaire organisé par la CGT le vendredi 25 novembre à l’occasion de la Journée mondiale pour l’élimination des violences à l’égard des femmes, sur le thème :
« #Metoo, 5 ans après où en est-on sur les violences sexistes et sexuelles au travail ? ».

Rappel sur le matériel de campagne

Le vote pour les scrutins nationaux (CSA-MESR, CAPN, CAPA)

L’Union a produit un tutoriel spécifique "Mode d’emploi du vote électronique" sur la plateforme Voxaly (utilisée par le MESR pour les élections au CSA-MESR, aux CAPN et CAPA).

A télécharger en pdf
Le MESR a également mis en ligne sur son site Élections un document : en cas de difficultés pour accéder au portail Elections et pour voter.

A télécharger en pdf

Les scrutins locaux - quelques rappels réglementaires

Le rôle des délégue·es de liste

Ils sont nommés par les organisations syndicales.
Qu’il s’agissent d’un vote à l’urne ou d’un vote électronique, ils pourront intervenir à plusieurs niveaux. Ce document à télécharger rappelle quelques éléments primordiaux :

  • vote électronique
    - la composition des bureaux de vote
    - la formation des membres du bureau de vote au système de vote électronique
    - le déroulement des opérations de scellement, de vote et de dépouillement
    - la conservation des données
  • vote à l’urne
    - la composition des bureaux de vote
    - l’ouverture des bureaux de vote (scellement des urnes, pas de bulletins blancs)
    - le déroulement du vote
    - l’accès aux listes d’émargement
    - le devoir de neutralité et l’absence de propagande dans les bureaux de vote
    - le dépouillement

La mise à disposition d’ordinateurs lorsque le vote est électronique

Le décret XXX prévoit explicitement que des espaces dédiés au vote électronique soient ouverts sur nos campus, afin de permettre aux collègues qui ne disposeraient pas du matériel informatique nécessaire, de pouvoir voter.

Ils doivent être ouverts XXXX
Leur liste et localisation précises doivent être affichée XXXX

Dispositif de permanence CGT FERC Sup

Pendant la durée du scrutin, les membres de la direction nationale de l’Union FERC Sup assureront une permanence spécifique, à Montreuil, pour répondre aux interrogations des syndicats.

Attention  : les demandes devront émaner de la direction des syndicats qui, après avoir contacté les cellules d’assistance de l’établissement, constateraient un dysfonctionnement grave ou un problème insoluble.

  • 4 postes fixes pourront être appelés pendant les jours ouvrés (1er, 2, 5, 6, 7 et 8 décembre) :

01 55 82 76 24 - 01 55 82 76 25 - 01 55 82 76 27 - 01 55 82 76 28 - 01 55 82 92 51

  • 2 portables pendant le week-end des 3 et 4 décembre :

Christel : 06 22 44 77 82 - Fred : 06 86 90 19 59

Calendrier

Du 1er décembre au 8 décembre 2022 : vote électronique ou 8 décembre 2022 : vote à l’urne
A la clôture du vote et dans un délai maximum de 3 jours après le scrutin : dépouillement
11 décembre 2022 : date limite de proclamation des résultats.
13 au 16 décembre 2022 : délai maximum de 5 jours (à la date de proclamation des résultats) pour apporter une contestation sur la validité des opérations électorales.