Ordre du jour du CA du vendredi 16 décembre 2005

1. - Informations générales
2. - Approbation du pv du CA du 23 septembre 2005
3. - Présentation et approbation du budget initial 2006
4. - Approbation des modalités de contrôle des connaissances des formations nationales (LMD/santé) pour 2005-2006 (suite)
5. - Approbation des demandes d’habilitation de diplômes nationaux
6. - Bilan sections disciplinaires
7. - Approbation des tarifs, subventions et dons
8. - Questions diverses

Petit compte-rendu du CA

Ce conseil a été rapide il a fini à 10 h 30...

1. Le Président nous informe de la création de deux emplois supplémentaires :
    Un maître de conférence en STAPS
    Un technicien pour l’IUT de La Roche/Yon

Remarques : ces deux emplois viennent en plus des emplois obtenus et annoncés lors du CA précédent.

 La Conférence des Présidents d’Université (CPU) du 15 décembre 2005 a reçu le ministe G. De Robien et le ministre délégué à la recherche F. Goulard, Mr De Robien a annoncé dans le cadre de l’égalité des chances un plan “100 000 étudiants pour 100 000 élèves” dans le cadre d’un tutorat à partir de L3 ou 1ère école. Une réflexion est engagée au MEN sur projet.
Question - les moyens ? voir article sur le site de la CPU

 Sur la recherche le ministre délégué F. Goulard indique que sur le projet de loi sur la recherche des points restent en discussions : - Les campus de recherche - Les réseaux monodisciplinaires.

 Pour le PRES de Nantes voté lors du précédent CA il y a soutien du ministère si il y a + value réelle ? Il devrait - être opérationnel au 1er janvier 2006. A Suivre...

1. Approbation du pv du CA du 23 septembre 2005 - voté a l’unanimité.

1. Présentation et approbation du budget initial 2006.

Le budget pour la première fois nous est présenté dans le cadre de la LOLF - présentation par nature - fonctionnement - investissement. Les questions souvelées l’ont été sur la dotation globale de fonctionnemnt qui est stable depuis 3 ans alors que les charges des établissemnts ont sérieusement augmenté (fluides, inflation...). Plusieurs établissements n’ont pas voté leur budget, pour l’ouest, Brest, Le Mans, La Rochelle...

Le Présendent indique qu’il y a une difficulté à présenter le budget sous la forme LOLF avec notamment la ventilation des dépenses dans une "rubrique fourre tout" (je ne sais si c’est le bon terme !) appelée "pilotage" et qui représente 23% de la ventilation des dépenses.

Une remarque personnel : la LOLF devait nous apporter plus de transparence, pour l’instant la nouvelle machine à l’air de s’enrayer, mais attendons un peu...

Le Snesup demande au Président d’avoir une expression militante et de ne pas faire voter le budget.

Le Président indique qu’il a déjà donné et qu’il n’avait pas été beaucoup soutenu par ses collègues et nous indique que les universités qui contestent voteront pour la plupart leur budget.

L’UNEF fait une déclaration indiquant qu’elle ne votera pas le budget.

L’UNSA conteste fortement le budget mais...le votera

Le SGEN en désaccord avec la politique nationale, s’abstiendra.

Vote du budget :
 Contre : 10 (SNESUP, CGT, UNEF)
 Abstentions : 2 (SGEN)
 Pour : 37
Le budget est adopté.

Les autres points n’ont pas présenté de difficultés et ont été adopté.

Joël LE BALC’H