CNESER

• CNESER DU 15 Octobre 2019
  28 octobre

  L’ordre du jour de cette séance avait été transmis aux membres du CNESER le 01/10 et présentait 21 textes à l’OJ. Un courrier intersyndical avait été envoyé au Ministère, rappelant le règlement intérieur et les promesses de la Ministre quant aux conditions de travail des élu.es.
  Après plusieurs rectificatifs, un ordre du jour avec « seulement » 15 points a été transmis au élu.es le 11/10. Les points tels que « la réforme de la licence professionnelle », le « cahier des charges des grades universitaires de (...)

• Communiqué suite au Boycott du CNESER
  3 juillet

  L’amendement gouvernemental déposé le 18 juin (N°435 rect. bis) ; et approuvé par le Sénat le 20 juin, dispose que le CNESER disciplinaire serait désormais présidé non plus par un professeur des universités élu, mais « par un conseiller d’État désigné par le vice-président du Conseil d’État ». Cette mesure va à l’encontre du principe constitutionnel de l’indépendance des enseignants-chercheurs : le président du CNESER disciplinaire pourra, en refusant de signer les décisions, exercer un pouvoir de veto sur la (...)

• CNESER - 14 mai 2019 – Commission permanente
  21 mai

  Le CNESER s’est réunion le 14 mai dernier. Au programme, examen des projets d’arrêtés de formation, des projets de modification de statuts d’établissements regroupés, label campus des métiers et qualifications.
  A retenir !
  • Des votes CONTRE : le visa pour le diplôme de l’école de design de Troyes (20 Contre - 3 Abst) la reconnaissance d’équivalence des diplômes délivrés par l’École spéciale d’architecture de Paris (7 Contre - 16 Abst) le décret relatif au diplôme national de master (10 Contre - 14 (...)

• CNESER • 11 mars 2019 • Déclarations CGT et motion
  11 mars

  Déclarations de la CGT lors de la séance du CNESER du 11 mars 2019, résultats de votes et motion adoptée.

• CNESER • 15 janvier 2019 • Déclaration CGT sur l’état de l’emploi scientifique
  15 janvier

  Intervention de la CGT sur L’état de l’emploi scientifique en France - Rapport 2018 lors de la séance du CNESER du 15 janvier 2019.

• CNESER Plénier du 20 décembre 2018 • Le compte rendu de la CGT
  20 décembre 2018

  Compte rendu CGT de la séance du CNESER plénier du 20 décembre 2018 après le boycott de la séance du 17 décembre 2018 • Intervention et avis CGT

• CNESER 20 décembre 2018 • Avis CGT sur l’inscription du doctorat au RNCP
  20 décembre 2018

  Avis de la CGT sur le point 3 - Projet d’arrêté définissant les compétences des diplômés du doctorat et inscrivant le diplôme de doctorat au répertoire national de la certification professionnelle (RNCP) à l’ordre du jour de la séance du 20 décembre 2018 (suivant le boycott de la séance du 17 décembre 2018).

• CNESER 20 décembre 2018 • Avis CGT sur le budget
  20 décembre 2018

  Avis CGT sur le point 2 - Budget des programmes 172 et 193 lors de la séance du CNESER du 20 décembre 2018 (suivant le boycott de la séance du 17 décembre 2018).

• CNESER • 20 décembre 2018 • Intervention CGT
  20 décembre 2018

  CNESER • 20 décembre 2018 • Déclaration des élu·es et représentant·es CGT lue lors de la séance du 20 décembre 2018.

• CNESER • 17 décembre 2018 • Boycott
  17 décembre 2018

  CNESER • Séance du 17 décembre 2018 boycottée • Communiqué des élu·es et représentant·es de la CGT

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