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TAM TAM n° 678 du 10 mars 2023 - CNESER : élections juin 2023
Après les élections professionnelles de décembre 2022, deux scrutins nationaux vont se tenir dans les prochains mois : les élections pour le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) et pour les sections disciplinaires du Conseil National des Universités (CNU).
Ce TAM TAM concerne les élections au CNESER.
A RETENIR :
► Les listes de candidat·es doivent être déposées avant le 11 avril 2023 - nous avons besoin de vous pour nous proposer des candidatures !
► Les listes électorales doivent être vérifiées dans vos établissements entre le 22 et le 29 mars - nous avons besoin de vous pour informer syndiqué·es et collègues !
► À noter que les doctorant·es contractuels peuvent choisir de participer à ces élections, mais iels doivent alors en faire la demande auprès de leur chef d’établissement employeur au plus tard le mercredi 29 mars 2023. Prévenez-les dans vos établissements !
Candidatures
- Les listes de candidat·es seront présentées par l’Union nationale CGT FERC Sup.
- Le dépôt doit avoir lieu avant le 11 avril 2023.
- Les textes : arrêté, circulaire avec annexes, sont à télécharger sur le site militant. Les délais sont très courts.
La CGT FERC Sup déposera des candidatures sur 4 collèges :
- PU et niveau équivalent : 10 titulaires et 10 suppléant·es
- MCF et autres enseignant·es-chercheur·ses et enseignant·es : 10 titulaires et 10 suppléant·es
- BIATSS : 5 titulaires et 5 suppléant·es
- Conservateurs·rices et conservateurs·rices généraux : 1 titulaire, 2 suppléant·es
Lors du mandat 2019/2023, la CGT FERC Sup comptait deux élu·es (titulaire et suppléant·e) dans chacun des collèges PU, MCF et Biatss, soit 6 camarades.
Nous demandons aux syndicats de nous faire parvenir le maximum de candidatures pour le 24 mars.
Nous aurons besoin :
- de volontaires en position éligible pour le collège des professeurs (titulaire et suppléant·e) et pour le collège des BIATSS (suppléant·e)
- de candidatures en position non éligible dans les 4 collèges.
N’hésitez pas à solliciter des camarades de vos syndicats : nous devons monter des listes représentatives, en terme de statut, d’origine géographique (les candidat·es titulaires doivent venir d’établissements différents) et alternées.
La Vie syndicale contactera également chaque syndicat pour aider à identifier des camarades candidat·es.
Les candidatures (accompagnées d’une fiche de salaire mentionnant corps, grade et établissement), signées à la main, sont à envoyer par courrier papier à l’adresse :
Elections CNESER - CGT FERC Sup - 263 rue de Paris - CASE 544 - 93515 Montreuil Cedex.
Elles devront également être transmises par mail à viesyndicale@fercsup-cgt.net, le plus rapidement possible.
Merci !
Le CNESER, c’est quoi ?
Le CNESER est une instance de l’ESR, organe consultatif qui donne son avis sur toutes les questions relatives à la mise en œuvre des missions et du fonctionnement de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.
Pour quoi faire ?
C’est une instance nationale dans laquelle siègent les représentant.es élu.es des personnels qui peuvent s’exprimer collectivement pour combattre les orientations du gouvernement en matière d’enseignement supérieur et de recherche et défendre le service public de l’ESR qui garantit l’égalité des citoyens et des territoires. Il traite notamment des stratégies nationales et des réformes, des créations d’établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, de leurs fusions ou associations, de la création de certaines composantes d’universités, des diplômes nationaux et de l’accréditation des établissements à les délivrer, de la répartition des moyens.
Il est obligatoirement consulté sur les orientations des contrats d’établissements, la répartition des dotations d’équipement et de fonctionnement entre les différents établissements.
La CGT au CNESER
- Vous pourrez retrouver dans les documents du CNU de février 2023 la note présentée en séance sur le CNESER et cette élection :
- Quels sont les sujets traités par l’instance ?
- Comment fonctionne le groupe CGT au CNESER ?
- Quelles sont les perspectives du mandat à venir ?
- Vous pourrez également retrouver, sur le site web de l’Union, la rubrique CNESER, qui présente les interventions faites par la CGT en séance, les relevés de votes, les motions ..., sur les derniers mandats (2015-2023).
- Sur le site militant, dans la rubrique B/06_INSTANCES_IRP_ELECTIONS/060_IRP/0602_CNESER/0602_Elections-2023, seront déposés au fur et à mesure les documents nécessaires : pour le moment, vous y trouverez :
- le projet d’arrêté, dont la publication est imminente
- le modèle de déclaration de candidatures
Composition du CNESER
60 représentant·es des responsables, des personnels et des étudiant·es des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des établissements publics de recherche (55 élu·es et 5 nommé·es) et 40 personnalités représentant les grands intérêts nationaux, notamment éducatifs, culturels, scientifiques, économiques et sociaux, nommées par arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Soit pour la CGT :
- Mandaté·es de la confédération représentant les salarié·es (3 sièges sur 16)
- Représentant·es des EPIC (7 sièges à pourvoir) et des EPST (10 sièges à pourvoir), respectivement 2 élu·es titulaires CGT sur le dernier mandat.
- Représentant·es des établissements d’enseignement supérieur et de recherche (EPSCP) champ de la CGT FERC Sup (voir plus haut)
Qui vote ?
L’ensemble de la communauté universitaire : personnels et étudiant.es.
Les listes électorales seront mises à disposition dans les établissements le 22 mars et modifiables jusqu’au 29 mars.
Les syndicats devront alerter les personnels, et particulièrement, les syndiqué·es, sur la nécessité de vérifier leur présence sur ces listes.
Comment ?
Nationalement, un vote électronique est préconisé par le ministère, mais chaque établissement est libre d’organiser un vote à l’urne.
Les syndicats doivent interpeller leur établissement pour demander que le vote à l’urne soit organisé sur leur périmètre.
Quand ?
Vote le 15 juin 2023.
Pour toute question, interrogation, proposition de candidatures
Vous pouvez également vous adresser à :
Frederique Bey (f.bey@fercsup-cgt.net) et
Thomas Deghaye (thomas.deghaye@univ-lille.fr)