Chères et chers collègues, chères et chers étudiant-es,

les représentant-es élu-es et nommé-es à la Formation spécialisée Santé-Sécurité-Conditions de travail vous informent !

La dernière FS-SSCT extraordinaire s’est tenue le 9 février. À l’ordre du jour, il y a avait présentation des rapports du pôle médico-social (médecins du travail, psychologue du travail), de la Cellule de veille et d’information sur le harcèlement sexuel (CVIHS), de mission médiation (rapport d’Isabelle Thireau, et présentation de la nouvelle équipe). Dans un second temps, la délégation paritaire a présenté le rapport et les préconisations auxquelles elle était parvenue au sujet des causes du grave accident de service qui s’est produit à l’EHESS Marseille en janvier 2023.

Vous trouverez, attaché à ce billet, le compte rendu d’instance établi par les représentant-es du personnel, considérant que seul le procès-verbal établi par l’administration fait foi.

En vous souhaitant bonne réception,
vos représentant-es du personnel à la FS-SSCT

Compte rendu des représentant∙es du personnes à la FSSSCT Instance extraordinaire du 9 février 2024

Table des matières
1. Déclaration du président
2. Déclaration des représentant-es du personnel
3. Rapports du pôle médico-social
4. Rapport de la Cellule de Veille et d’Information sur le Harcèlement Sexuel (CVIHS)
5. La médiation à l’EHESS. Rapport d’I. Thireau, médiatrice sortante. Présentation des médiateurs
6. Enquête « Accident de service EHESS Marseille »

AVIS VOTÉS lors de la FSSSCT extraordinaire du 9 février 2024
Avis n°1 – Fiche de risques FSSSCT_20240209_avis1
Avis n°2 – Temps de travail de la psychologue du travail FSSSCT_20240209_avis2
Avis n°3 – Moyens de la CVIHS FSSSCT_20240209_avis3
Avis n°4 – Rapport « Enquête accident de service EHESS-Marseille »FSSSCT_20240209_avis4