Le compte-rendu du CHSCT du 10 juillet 2015 en document annexe.

ODJ :

• Approbation du procès-verbal du CHSCT du 17 mars 2015
• Compte-rendu d’activités du conseiller de prévention
• Point d’étape sur la mise en place des CHSCT locales ;
• Point d’étape sur la mise en place des groupes de travail relatifs au règlement intérieur de Réseau Canopé ;
• Information relative aux actions de formation des membres de CHSCT et des assistants de prévention ;
• Information relative aux modalités et au calendrier d’élaboration du document unique de Réseau Canopé ;
• Information relative à l’élaboration de l’agenda d’accessibilité ;
• Information relative au PAS : bilan des actions menées et évolutions possibles dans le contexte de refondation.
• Questions diverses.